Document d'archives : Commune de Le Poët-Laval, Association clair soleil.
Contenu :
Règlement intérieur, compte rendus réunion délégués du personnel, courrier délégués du personnel, procès-verbaux élections délégués du personnel, procès-verbaux élections comité d'entreprise, enquêtes entreprise adaptée.
Cote :
3074 W 14
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable à partir de 25 ans, à compter de l'année 2010.
Description physique :
papier