Document d'archives : Marins : travail, litiges, discipline, mérite maritime ; conseils d'administration des lycées ; inventaire de la direction...
Titre :
Marins : travail, litiges, discipline, mérite maritime ; conseils d'administration des lycées ; inventaire de la direction régionale et départementale des affires maritime ; registre du courrier, des décisions et arrêtés.
Cote :
3862 W 1-22
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des affaires maritimes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 26 mai 2016
Historique de conservation :
Historique de la conservation
dossiers versés par la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM)
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2061
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,00
Ressources complémentaires :
Références
bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
classé, 2016
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle