Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 11 mars 1892 au 28 mars 1903
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 12 janvier au 11 mars 1892.Eugène Louis Martin
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CIV/20
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Marie Louis Henri Pluche pour l'étude CIV
Description physique :
Importance matérielle :
Un répertoire de 405 feuillets faisant partie d'un registre de 415 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm.