Document d'archives : Communes de Gap, de Lagrand, de Molines-en-Queyras, de Montgenèvre et de Neffes.

Contenu :

Présentation du contenu
Gap : permis de construire pour la réalisation d'un bâtiment.
Lagrand : autorisation d'aménager un camping avec implantation de 15 habitations légères de loisir (HLL) et bâtiment de réception.
Molines-en-Queyras : permis de construire modificatif d'un bâtiment d'habitation.
Montgenèvre : permis de construire modificatif d'un bâtiment d'habitation.
Neffes : permis de construire pour 2 bâtiments à usage d'abri pour chevaux.
Chaque dossier comprend l'acte d'origine et les lettres d'observation relatives au contrôle de légalité.

Cote :

1476 W 4

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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