Document d'archives : Communes de Gap, de Lagrand, de Molines-en-Queyras, de Montgenèvre et de Neffes.
Contenu :
Présentation du contenu
Gap : permis de construire pour la réalisation d'un bâtiment.
Lagrand : autorisation d'aménager un camping avec implantation de 15 habitations légères de loisir (HLL) et bâtiment de réception.
Molines-en-Queyras : permis de construire modificatif d'un bâtiment d'habitation.
Montgenèvre : permis de construire modificatif d'un bâtiment d'habitation.
Neffes : permis de construire pour 2 bâtiments à usage d'abri pour chevaux.
Chaque dossier comprend l'acte d'origine et les lettres d'observation relatives au contrôle de légalité.
Cote :
1476 W 4
Institutions :
Lieux :
Montgenèvre (Hautes-Alpes, France), Neffes (Hautes-Alpes, France), Molines-en-Queyras (Hautes-Alpes, France), Gap (Hautes-Alpes, France), Lagrand (Hautes-Alpes, France)