Document d'archives : Société Nouvelle Émile Marot, gestion de l'entreprise.

Contenu :

Copie de contrat notarial, contrat de ventes des parts, contrat de cession, avis de liquidation des biens, contrat de changement de statut, correspondance, journaux, procès-verbaux de réunion, convocations, procès-verbal d'assemblée générale, inscription au registre du commerce, copies de contrat, requêtes juridiques.

Cote :

256 J 12

Inventaire d'archives :

Société Marot, Niort(1857-2006)

Où consulter le document :

Archives départementales des Deux-Sèvres

Archives départementales des Deux-Sèvres

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