Document d'archives : Conduite d'eau allant de la fontaine au Diable d'Echenoz-la-Méline, au réservoir de la rue Haute : ventes de droits de servitude...
Titre :
Conduite d'eau allant de la fontaine au Diable d'Echenoz-la-Méline, au réservoir de la rue Haute : ventes de droits de servitude (1862-1863) ; procès avec Echenoz-la-Méline au sujet d'un canal monté prescrit dans la traverse d'Echenoz en 1862 (1862-1872) ; réparations à la voirie par suite des travaux (1862-1865) ; réclamations de divers habitants (1862-1892)
Cote :
550 Edepot 1291
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable