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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Troyes, 31 mars 1630. Lettres patentes de Louis XIII confirmant aux Capucins de Troyes le don de dix cordes de bois à prendre...

Date : 1630 - 1631

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Titre :

Troyes, 31 mars 1630. Lettres patentes de Louis XIII confirmant aux Capucins de Troyes le don de dix cordes de bois à prendre dans la forêt de Rumilly, pour leur chauffage.- Enregistrées au Parlement de Paris le 2 septembre 1631.

Contenu :

Forêt de Rumilly (Rumilly-lès-Vaudes, Aube)

Cote :

X/1a/8651

Inventaire d'archives :

Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...

Lieux :

Rumilly-lès-Vaudes (Aube), Troyes (Aube)

Document d'archives : Troyes, 31 mars 1630. Lettres patentes de Louis XIII confirmant aux Capucins de Troyes le don de dix cordes de bois à prendre...

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