Document d'archives : 30/09/2008
Contenu :
3-6 : ENSISHEIM. ; 7-8 : FELDKIRCH. ; 8-13 : ILLZACH. ; 13-20 : KINGERSHEIM. ; 20 : LUTTERBACH. ; 21 : MASEVAUX, MORSCHWILLER-LE-BAS. ; 21-24 : MULHOUSE-BOURTZWILLER. ; 24 : MUNCHHOUSE. ; 25-30 : PFASTATT. ; 31-60 : RICHWILLER. ; 61-63 : RUELISHEIM. ; 63-83 : STAFFELFELDEN. ; 84-128 : WITTELSHEIM. ; 128-136 : WITTENHEIM. ; 137 : Affaissements : généralités, code minier (1996-2003) ; Chambre d'Agriculture : affaire COPARIT/MDPA (1978-2005) ; 1-139 : Dégâts de surface, affaissements, dégâts de culture, dégats de sel : dossiers de demandes de dédommagement ou de subventions (classement par commune et par bénéficiaire). 1947-2008. ; 1-3 : BERRWILLER. ; 140-205 : BOLLWILLER ; 205 : FELDKIRCH ; 205-219 : PULVERSHEIM ; 220-227 : RAEDERSHEIM ; 227-238 : REININGUE ; 239-240 : BOLLWILLER ; 241 : ENSISHEIM ; 242 : MUNCHHOUSE ; 243 : STAFFELFELDEN ; 138 : Affaissements : dossier SNCF (1983-1990) ; 139 : Dégâts de culture : généralités, indemnisations, notes experts (1980-2006) ; Dégâts de sel : liste indemnisations Staffelfelden - Wittelsheim (1995-2007) ; dégâts de surfacte : plan des zones stabilisées au 01/01/2008 (2008) ; Groupement forestier : correspondance, article de presse (1972-2002) ; 140-243 : Dégâts de surface, affaissements, dégâts de culture, dégats de sel : dossiers de demandes de dédommagement ou de subventions (classement par commune et par bénéficiaire). 1958-2008.
Cote :
2726W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Service Environnement
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Service Environnement
Secteur Versant : Service Environnement
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Service Environnement
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 75 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 243
3000
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 30/09/2008