Document d'archives : Biens communaux : marché pour la reconstruction du pont sur la rivière venant de Plombières, détruit par l'inondation de 1770...

Titre :

Biens communaux : marché pour la reconstruction du pont sur la rivière venant de Plombières, détruit par l'inondation de 1770 (1774) ; délibérations au sujet du partage des champs communaux ordonnés par l'Intendant et du toisé des maisons (1782) ; vente de portions du champ Thielout (1757) ; mise en vente d’une portion de pâtis au lieu dit « aux Vernes » [1777] ; récolements et appositions d'assiettes (1785-1789) ; rôle de répartition de la huitième assiette des bois communaux (1786) ; extraction de soixante arpents de bois de la forêt du Poirmont pour le donner en cantonnement aux habitants de la commune (1753) ; plan des bois communaux des Landres, de Saint-Loup, d’Aillevillers et de La Vaivre (1746) ; plan de l’étang du sieur Demandre situé sur les finages et territoire de Saint-Loup et de Magnoncourt (1776) ; plan d’une portion de la rivière de Saint-Mouze (1777) ; convention de la maçonnerie de la Chapelle du Rosaire (1667, photocopie) ; marché pour les travaux de réparation de la maison curiale (1745). <lb/>1 liasse, 11 pièces et cahiers papier, 5 plans.

Cote :

6 Edepot 7

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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