Document d'archives : Juridictions ordinaires
Contenu :
On y trouve à la fois les archives des juridictions royales (châtellenies, prévôtés) et celles des juridictions seigneuriales.
Justices de proximité, les juridictions ordinaires ou justices seigneuriales étaient particulièrement nombreuses dans le Bas-Limousin : on en dénombrait 176 au milieu du XVIIIe siècle. Qu'elles soient tenues par des juges royaux ou par des juges subalternes (c'est-à-dire seigneuriaux), ces juridictions exerçaient les mêmes compétences et avaient à connaître d'affaires similaires. Les appels des parties devant des juridictions de niveau supérieur (sénéchaussée ou cour d'appeaux) étaient très fréquents.
Les archives des juridictions ordinaires sont principalement des audiences, plus rarement des sentences, des procédures criminelles ou des procès-verbaux. Les juridictions d'Argentat, d'Ayen, de Beaulieu, de Saint-Chamans, d'Égletons, de Treignac, de Servières, d'Objat, de Saint-Jal, de Salon-la-Tour et Masseret offrent une typologie complète pour la seconde moitié du XVIIIe siècle.
Le fonds de la prévôté royale de Turenne est le plus dense : les liasses antérieures étant réunies aux Archives nationales.
Justices de proximité, les juridictions ordinaires ou justices seigneuriales étaient particulièrement nombreuses dans le Bas-Limousin : on en dénombrait 176 au milieu du XVIIIe siècle. Qu'elles soient tenues par des juges royaux ou par des juges subalternes (c'est-à-dire seigneuriaux), ces juridictions exerçaient les mêmes compétences et avaient à connaître d'affaires similaires. Les appels des parties devant des juridictions de niveau supérieur (sénéchaussée ou cour d'appeaux) étaient très fréquents.
Les archives des juridictions ordinaires sont principalement des audiences, plus rarement des sentences, des procédures criminelles ou des procès-verbaux. Les juridictions d'Argentat, d'Ayen, de Beaulieu, de Saint-Chamans, d'Égletons, de Treignac, de Servières, d'Objat, de Saint-Jal, de Salon-la-Tour et Masseret offrent une typologie complète pour la seconde moitié du XVIIIe siècle.
Le fonds de la prévôté royale de Turenne est le plus dense : les liasses antérieures étant réunies aux Archives nationales.
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement dans l'ordre alpahétique des communes et des lieux-dits.