1) Navigation : Projets, travaux, 1791-an VII ; – police des voies navigables et flottables (exécution de l'arrêté du Directoire exécutif du 19 ventôse an VI), ans VI-VII ; – police de la navigation et du halage, an V ; – demande de l'Administration au citoyen Monier, graveur, en remise de la planche de la carte de la navigation de la France exécutée en 1782 et restée entre ses mains, an V ; – confection du plan topographique et hydrographique du département pour le service de la navigation, an VII. 2) Flottage : Questions de l'administration municipale d'Aignay, an VII ; – demandes en autorisation de faire flotter des bois sur l'Ouche et la Seine ; procès-verbaux de reconnaissance des rivières avant et après le flottage, 1790-an VIII. 3) Bacs et bateaux sur les voies navigables ; régime, police et administration : Correspondance et instructions, an VII.

L 1069

Série L (période révolutionnaire)