Document d'archives : Travaux de canalisation dans le bas de la commune : devis estimatif, extrait du registre de délibérations du conseil municipal,...
Titre :
Travaux de canalisation dans le bas de la commune : devis estimatif, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, cahier des charges, affiche de l'adjudication, lettres de soumission, procès-verbal d'adjudication, mémoires, procès-verbal de réception provisoire des travaux, certificat de fin de travaux, décompte des travaux, plan calque, correspondance.
Cote :
E-DEPOT 59 1O18
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2014-08-28 | Dépôt numéro via 2014-02838 Chaussy (Val-d'Oise) |
Conditions d'accès :
Pour des raisons de conservation, le plan (1895) a été extrait et coté E-DEPOT 59 1O18(1)