Document d'archives : Partie 2
Contenu :
- Pollution du site du Grand Stade (Stade de France - Zone d'aménagement concertée (ZAC) du Cornillon nord - Saint-Denis). Mesures à prendre pour la sécurité et la protection des personnes : correspondance, notes, plan guide de la construction (textes), plan général de coordination et de sécurité (textes). 04/1995-03/1996
- Pollution du site du Grand Stade (Stade de France - Zone d'aménagement concertée (ZAC) du Cornillon nord - Saint-Denis). Recherche de l'origine : correspondance, notes manuscrites, rapport. 05/1995-06/1997
- Pollution du site du Grand Stade (Stade de France - Zone d'aménagement concertée (ZAC) du Cornillon nord - Saint-Denis). Assistance de l'Etat par la société anonyme nationale d'économie mixte Grand stade (SANEM Grand stade) : correspondance, note, convention. 07/1995-03/1996
- Pollution du site du Grand Stade (Stade de France - Zone d'aménagement concertée (ZAC) du Cornillon nord - Saint-Denis). Etude de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) faite à la demande du Ministère de l'environnement et contestation de la DICOM : note de synthèse, projet de notes, correspondance. 07-09/1995
- Pollution du site du Grand Stade (Stade de France - Zone d'aménagement concertée (ZAC) du Cornillon nord - Saint-Denis). Suivi technique du traitement et de la protection du site par le Service technique d'inspection des installations classées (STIIC) : plans A3, notes, correspondance. 03/1995-06/1996
- Pollution du site du Grand Stade (Stade de France - Zone d'aménagement concertée (ZAC) du Cornillon nord - Saint-Denis). Assistance technique de l'Institut français du pétrole (IFP) auprès de la DICOM et de la Société anonyme nationale d'économie mixte Grand stade (SANEM) : rapport, lettres de commande, correspondance, notes. 03/1995-06/1996
Cote :
20000043/2