Document d'archives : Bâtiment Ile-de-France, généralités : notification d'autorisation de programme du plan de mise en sécurité 2000-2006 (2001),...

Titre :

Bâtiment Ile-de-France, généralités : notification d'autorisation de programme du plan de mise en sécurité 2000-2006 (2001), procès-verbaux de la commission communale de sécurité (2000), tableaux de situation des locaux d'enseignement et leur affectation (1996), correspondance.

Cote :

2895W/203/5

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable au bout de communicable 0 ans à partir de 2001

Description physique :

Information matérielles :
papier

Lieux :

EVRY Commune

Type de document :

procès-verbal

Archives départementales de l'Essonne

Liens