Document d'archives : Pechbusque. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1980-1985), publication (1983), approbation (1986)...
Titre :
Pechbusque. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1980-1985), publication (1983), approbation (1986) ; modification, suppression emplacement réservé (ER) 8 et ER 2, approbation (1992-1993). Pechbusque. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1980-1985), publication (1983), approbation (1986) ; modification, suppression emplacement réservé (ER) 8 et ER 2, approbation (1992-1993).
Cote :
7035 W 183
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Type de document :
Documents écrits, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme