Document d'archives : Zone d'aménagement concerté Malbosc. - Entrée nord du parc Malbosc, avant projet d'aménagement : documents concernant l'avis de...
Titre :
Zone d'aménagement concerté Malbosc. - Entrée nord du parc Malbosc, avant projet d'aménagement : documents concernant l'avis de la ville et de la DGU sur le dossier de l'avant projet, plans et croquis, cahier descriptif des matériaux, des végétaux et du mobilier urbain, détail quantitatif et estimatif, registre d'enquête publique et parcellaire concernant l'opération d'aménagement, rapport du commissaire-enquêteur concernant l'enquête conjointe préalable à la déclaration d'utilité publique et au parcellaire, notice explicative, phasage et coûts (2004-2006).
Cote :
615 W 71
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2032