Document d'archives : Statut des cadres techniques et entraîneurs nationaux, notes et études, 1972 - 1976. Médecine sportive : notes, projet de...
Titre :
Statut des cadres techniques et entraîneurs nationaux, notes et études, 1972 - 1976. Médecine sportive : notes, projet de création d'un office, textes réglementaires, 1953 - 1973. Sports et entreprise : note 1970. Concours de pronostics : déclaration ministérielle, études et correspondance, 1970 - 1975. Fiscalité des clubs sportifs : création de la taxe professionnelle, T.V.A. etc. 1975 - 1976.
Cote :
19780587/13
Inventaire d'archives :
Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1936-1976)
Personnes :
Institutions :
ecole nationale d'équitation (saumur , maine-et-loire), ecole nationale de ski et d'alpinisme (chamonix-mont-blanc , haute-savoie), ecole nationale de voile (france), ecole normale supérieure d'éducation physique et sportive (châtenay-malabry , hauts-de-seine), institut national du sport, de l'expertise et de la performance (france), musée national du sport (paris)
Thèmes :
compétition sportive, conférence internationale, conseil d'administration, enseignement, fiscalité, fédération sportive, jeunesse, jeux olympiques, lycée, médecine du sport, personne handicapée, personnel, préparation olympique, réforme administrative, région, service déconcentré, sport, sport de haut niveau, statut juridique, éducation physique et sportive, équipement sportif
Fonctions :
action gouvernementale, formation, inspection, promotion, relations internationales, réglementation