Document d'archives : Délibération n°2020 - Empierrements, terre-pleins et cours d'écoles. Fourniture de matériaux. Adjudication.
Contenu :
Délibération, affiche, procès-verbal d'adjudication, avis d'adjudication, lettre de soumission. Cahier des charges.
Cote :
1D/5/12076
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier