Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Document d'archives : ARPAJON-BRETIGNY : Jean-Jules BILLAUDEL (1800-1822), Jean-Pierre MASSON (1823-1830), Pierre INGRAIN (1831-1840), Léon PHILIPPE...

Date : 1800 - 1855

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Titre :

ARPAJON-BRETIGNY : Jean-Jules BILLAUDEL (1800-1822), Jean-Pierre MASSON (1823-1830), Pierre INGRAIN (1831-1840), Léon PHILIPPE (1841-1851), Aristide FROGIER (1852-1855).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

8U/6

Inventaire d'archives :

8U OFFICIERS PUBLICS ET MIINISTERIELS (1799-1940)

Informations sur le producteur :

BILLAUDEL Jean Jules (service producteur)

MASSON Jean Pierre Etienne (service producteur)

INGRAIN Pierre Louis Charles (service producteur)

PHILIPPE Léon (service producteur)

FROGIER Aristide (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

NC Numérisé au bout de 75 ans à partir de 1940

Description physique :

Papier

Personnes :

BILLAUDEL Jean Jules

Lieux :

CORBEIL Arrondissement, ESSONNE, ARPAJON Commune

Thèmes :

19e siècle, notaire

Type de document :

Papier, répertoire d'officier public ministériel

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