Document d'archives : 1793-an X
Contenu :
<p>Contient aussi les M. de 1793-an X et les D. de l'an III-an X. Pour les M. de l'an VII et l'an VIII, voir 6 E 371/7, registre de Saint-Germain-Lembron, chef-lieu de canton. Manquent D. 1793-an II.</p>
Cote :
6 E 114 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
<p>2003</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales </p>
Observations :
<p>Numérisation en couleur à partir des originaux </p>