Fusion entre les Anciens Établissements André Vogt et les tissages de La Hutte : traité, procès-verbaux des actes de sociétés, correspondance, déclaration, coupures de presse, requête, actes de ventes, actes de dissolution, acte notarié de cession de parts sociales [copie], extrait du registre du commerce [copie], rapport du commissaire aux apports, traité de fusion, procès-verbaux des assemblées générales.

144 J 198

Fonds de la Société des Nouveaux tissages des Poncées