Document d'archives : Registre de délibérations du conseil municipal (le premier feuillet manque ; octobre 1793-an IV) ; à la suite : rôles des...
Titre :
Registre de délibérations du conseil municipal (le premier feuillet manque ; octobre 1793-an IV) ; à la suite : rôles des réquisitions (an IV-an V) ; extraits des registres préfectoraux, arrêtés du maire, copies de lettres à Monsieur l'Archevêque de Besançon (an VIII-1806) ; à la fin du registre, liste des enfants âgés de 5 à 9 ans (1794) ; tables des livraisons de récoltes aux armées (1794) ; sur un feuillet indépendant : un billet de décharge (1793).
Cote :
448 Edepot 16
Inventaire d'archives :
448Edepot - Archives communales déposées de Roche-et-Raucourt
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 registre relié et 1 pièce papier.