Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : CARRIÈRE (marché de fouille de) sise à Gentilly § Marché par Jean CLERISSE, compagnon carrier demeurant ès faubourg...

Date : 1607 - 1607

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Titre :

CARRIÈRE (marché de fouille de) sise à Gentilly § Marché par Jean CLERISSE, compagnon carrier demeurant ès faubourg Saint-Germain-des-Prés, à Jean BARRE, marchand carrier rue du Paon, pour tirer et fouiller la pierre de taille, moëllon de la carrière dud. BARRE, sise à Gentilly, à raison de 37 sols 6 deniers la toise.

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XVIII/145

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)

Personnes :

Type de document :

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