Document d'archives : Etat de section d'Essertenne (s.d.). Toisé des maisons ((1) (an XIII, 1809, 1854-1863). Procès-verbal de délimitation du...
Titre :
Etat de section d'Essertenne (s.d.). Toisé des maisons ((1) (an XIII, 1809, 1854-1863). Procès-verbal de délimitation du territoire d'Essertenne (1823). Etat du revenu net des propriétaires (1808). Tableau des évaluations des maisons et usines dans le canton (s.d.). Renseignements concernant les maisons en construction et reconstruction (1842-1867). Mutations, Essertenne, Cecey (1827-1851, 2 cahiers).
Cote :
220 Edepot 30
Inventaire d'archives :
220Edepot - Archives communales déposées d'Essertenne-et-Cecey
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable