Document d'archives : Eleveur de Mont-Saint-Vincent, mesure d'expulsion en 1995, mesures prises pour déplacer les troupeaux permettant des soins et une...

Titre :

Eleveur de Mont-Saint-Vincent, mesure d'expulsion en 1995, mesures prises pour déplacer les troupeaux permettant des soins et une hygiène adaptés, prise en charge par le G.E.C.S.E.L. : arrêtés préfectoraux portant réquisition de service pour assurer la surveillance et l'entretien des troupeaux (1995-2004). Sécheresse 2003, aide exceptionnelle à l'affouragement. S.P.A., animaux abandonnés : lettre de la présidente de la "fondation Brigitte Bardot" (2002-2004). Communiqués et articles de presse (2000-2006). Visite dans le département du directeur de la D.R.A.F. (Direction régionale de l'Agriculture et de la Forêt), déplacement à Varennes-Saint-Sauveur (2001).

Cote :

3444 W 17

Inventaire d'archives :

Cabinet du préfet (3444W)

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Archives départementales de Saône-et-Loire
      • Eleveur de Mont-Saint-Vincent, mesure d'expulsion en 1995, mesures prises pour déplacer les troupeaux permettant des soins et une hygiène adaptés, prise en charge par le G.E.C.S.E.L. : arrêtés préfectoraux portant réquisition de...

Liens