Document d'archives : Dossiers des bois communaux d'Algères (Riom-ès-Montagnes et de Saint-Etienne-de-Riom), de Gimel (Marchastel et Cheylade), de...

Titre :

Dossiers des bois communaux d'Algères (Riom-ès-Montagnes et de Saint-Etienne-de-Riom), de Gimel (Marchastel et Cheylade), de Granouillet et Pallevergne (Champs-sur-Tarentaine-Marchal), de Mary (Cheylade et Le Claux), de Maubert (Condat-en-Feniers et Montboudif), du bois dits des Paysans (Fridefont et Lavastrie), de la Pinatelle (Chalinargues et Chavagnac), de Roche-Murat (Bonnac et Molompize), du Roi et du Lioran (Laveissière), de Chanet et Vèze, de Collandres et Saint-Hippolyte, de Jabrun, Massiac, Saint-Victor et Saint-Etienne, Saint-Georges et Saint-Urcize, de Saint-Poncy, de Vieillespesse, La Chapelle-Laurent et Rézentières, de Fousty (Bassignac, Champagnac-les-Mines et Ydes), de Veyrières. Délits forestiers.

Cote :

1 O 4

Conditions d'accès :

Délai
100 ans
Première année communicable
2051
Commentaire sur la communicabilité
Les délits forestiers, comme tout document de justice, sont soumis à un délai de communicabilité réglementaire de 100 ans.

Lieux :

Bassignac, forêt de Fousty, Vieillespesse, Chavagnac, bois de la Pinatelle, Collandres, Laveissière, bois du Roi, Ydes, forêt de Fousty, Maubert (forêt de, Condat-en-Feniers et Montboudif), Pallevergne (forêt de, Champs-sur-Tarentaine-Marchal), Vèze, Cheylade, bois Mary, Fridefont, bois des Paysans, Jabrun, Granouillet (forêt de, Champs-sur-Tarentaine-Marchal), Saint-Poncy, Champs-sur-Tarentaine-Marchal, forêt de Pallevergne, Roche-Murat (bois de, Bonnac et Molompize), Roi (bois du, Laveissière), Lioran (bois du, Laveissière), Champagnac-les-Mines, forêt de Fousty, Chalinargues, bois de la Pinatelle, Claux (le), bois Mary, Marchastel, bois Gimel, Saint-Georges, Molompize, bois de Roche-Murat, Chanet, Bonnac, bois de Roche-Murat, Algères (forêt d', Riom-ès-Montagnes et Saint-Etienne-de-Riom), Massiac, Saint-Hippolyte, Gimel (bois de, Cheylade et Marchastel), Maubert (forêt de, Condat-en-Feniers), Lavastrie, bois des Paysans, Maubert (forêt de, Montboudif), Montboudif, forêt de Maubert, Mary (Bois, Cheylade), Cheylade, bois Gimel, La Chapelle-Laurent, Riom-ès-Montagnes, forêt d'Algères, Champs-sur-Tarentaine-Marchal, forêt de Granouillet, Saint-Etienne-de-Riom, forêt d'Algères, Fousty (forêt de, Bassignac, Champagnac-les-Mines et Ydes), Saint-Urcize, Mary (Bois, Le Claux), Pinatelle (bois de la, Chalinargues et Chavagnac), Rézentières, Laveissière, bois du Lioran, Condat-en-Feniers, forêt de Maubert, Paysans (bois des, Fridefont et Lavastrie), Veyrières

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales du Cantal

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