Document d'archives : FRANCOIS MONGIN, La réforme de la taxe de séjour, 1985. DUMOULIN SERRE, Liaison fixe transmanche : le rapport du Groupe...

Titre :

FRANCOIS MONGIN, La réforme de la taxe de séjour, 1985. DUMOULIN SERRE, Liaison fixe transmanche : le rapport du Groupe Thematique n° 8 (Police, Douane, Protection Civile), 1985. LE GOURIEREC, le fonctionnement du Dépôt Légal (avec annexes), 1985. BERTHET NOUAILLE-DEGORCE WIEHN, la création d'un centre de formation destiné aux personnels gérés par la Direction Générale de l'Administration, 1985. LANGLAIS LE CORNO NOIROT-COSSON, Le suivi de la procédure d'introduction en france des familles étrangères et la mise en oeuvre de la réforme du titre unique, 1985. CHARLES LORIT, Le traitement et le suivi des appels et plaintes à caractère non pénal reçus par les services de police, 1985. FLORENNE LE CORNO, La gestion immobilière du Sécrétariat Général pour l'Administration de la Police de Lille, 1985. NOIROT-COSSON STAHLBERGER, Le contrôle de Sécrétariat Général pour l'Administration de la Police de Marseille, 1985. FOURNERET GILLIOT PORTHEAULT REBOUL, La situation des Sécrétaires Généraux des villes de plus de 20000 habitants, 1985. FRANCOIS, Le fonctionnement du district du Petit caux (76), 1985. BERTHET LORIT, L'office public municipal d'HLM de la ville de Boulogne-Billancourt, 1985. LE GOURIEREC, Les études effectuées pour le compte de la commune de Dourdan (91), 1985. CHARLES NOUAILLE-DEGORCE ROBIN SEMEL, les revenus et produits des biens des sections de communes (application de l'article L 151-5 nouveau du code des communes), 1985. DUMOULIN GILLIOT SERRE, La procédure de scission de communes, 1985. BERTHET SEMEL, La gestion de M. Michel HUMBERT, ancien Maire de Mareil sur Mauldre (78), 1985. DUMOULIN WIEHN, Le rapport à Monsieur le Président de la République Co-Prince d'Andorre sur les Services de la Principauté, 1985. BERTHET CABANNE PACAUT, Les problèmes et les perspectives de la forêt contre l'incendie dans les départements des Landes de Gascogne, 1985. LEMOINE PORTHEAULT REBOUL, Les implications financières des transferts de compétences aux régions en Nouvelle-Calédonie, 1985. BOUCLY VANIER, le fonctionnement du Service des étrangers à Nice, 1985. HERMAL, La situation juridique des établissements administrés par l'ADOSOM à Arcachon (Maison de l'enfance d'Outre-Mer) et à Menton (Maison de retraite), 1985. DUVILLARD LE GOURIEREC, L'application de la réglementation des marchés compte tenu de l'institution du contrôle de légalité sur les actes des Collectivités Locales, 1985. HERMAL WIART, L'application du statut actuel des Pompes funèbres et la réforme éventuelle de la législation et de la réglementation funéraires, 1985. ROBIN WIEHN, Les simplifications administratives : le bilan du cinquième programme et les moyens de relancer l'action, 1985. DEVILLERS GERMAIN, l'utilisation coordonnée des moyens informatiques par les services extérieurs de l'Etat (constatations et propositions), 1985. WIART, Le Tribunal Administratif de Marseille, 1985. FOURNERET, Le Tribunal Administratif de Rouen, 1985. FOURNERET, Le Tribunal Administratif de Nancy, 1985. WIART, le Tribunal Administratif de Lille, 1985. MERQUIOL, Le Tribunal Administratif d'Amiens, 1985. BENGAOUER PAULOT, La prise en charge par l'Etat des dépenses de fonctionnement et d'équipement des Préfectures, 1985. SEMEL, Les manquements constatés dans le fonctionnement du Bureau du Cabinet à la Préfecture du Cher, 1985. REBOUL, Le Service des cartes grises de la Préfecture de l'Herault, 1985. WIART, Les Tribunaux Administratifs de Basse-Terre, de Cayenne et de Fort-de-France, 1985. NOUAILLE-DEGORCE, L'étude sur les conséquences, au plan des responsabilités, des transferts de compétence en matière d'enseignement public, 1985. BOUCLY LANGLAIS REBOUL, La Préfecture du Doubs, 1985. BOUCLY LANGLAIS REBOUL, La Préfecture du Pas-de-Calais, 1985. SOULIMAN WIEHN, Les tâches incombant aux services de police en matière de titres de séjour et de travail délivrés aux étrangers : évaluation de la charge et perspectives de transfert, 1985. MAGOT MELCHIOR SAUZEY VALTER, La gestion des crédits de déplacement des personnels des Préfectures, 1988. POUX ROBERGE, Le projet de déplacement des locaux de la Préfecture de la région de Haute-Normandie, Préfecture de la Seine-Maritime, 1987.

Cote :

19910851/1

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