Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Périodes de guerres. — Guerres de la Révolution et de l’Empire, réquisitions : instructions, ordres de réquisitions, traité,...

Date : 1793 - 1929

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Titre :

Périodes de guerres. — Guerres de la Révolution et de l’Empire, réquisitions : instructions, ordres de réquisitions, traité, récépissés (an II-1815). Guerre de 1914-1918, dédommagement des victimes : instructions, liste de bénéficiaires de soins gratuits, listes d’adhérents à la coopérative de reconstruction, extrait de délibération du conseil municipal (1920-1929). Soldat décédé : avis (1922). Croix de guerre décernée à la commune : diplôme (1920).

Cote :

Edpt 418 5H1

Inventaire d'archives :

Archives communales de Saint-Benoît-la-Chipotte

Informations sur l'acquisition :

2016-02-29

versement numéro via 2016 26 Saint-Benoît-La-Chipotte (Vosges)

Description :

Mise en forme :

Classement définitif

Lieux :

Saint-Benoît-la-Chipotte (Vosges, France)

Thèmes :

Guerre 1914-1918, Guerres de la Révolution (1792-1799), Guerres napoléoniennes (1800-1815), distinction honorifique, dommages de guerre, guerre, mort pour la France, réquisitions militaires, équipement militaire

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