Document d'archives : Dossiers relatifs au transport des scolaires et des personnes âgées : études, statistiques, appels d'offre, conventions avec les...
Titre :
Dossiers relatifs au transport des scolaires et des personnes âgées : études, statistiques, appels d'offre, conventions avec les sociétés de transport, circuits par communes.
Cote :
2353 W 1-70
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des affaires scolaires et des transports
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 31 août 2006
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique détaillé informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2006
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des affaires scolaires et des transports