Document d'archives : Affaires soumises en mai 1880.
Contenu :
- Affaire n° 1924. Département de la Somme. "Projet de renouvellement des portes de flot
du petit passage du barrage inférieur de Saint-Valéry [Saint-Valéry-sur-Somme], sur le
canal de la Somme." Avis rendu le 8 mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 1925. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Proposition
de réduire la longueur approuvée pour le mur de quai en construction dans le port de Blain
sur le Canal de Nantes à Brest et d'approuver une augmentation de 3180 francs 53 dans ces
travaux. Avis du 27 mars 1876 n° 841 (Conseil)." Avis rendu le 8 mai 1880 par la deuxième
section.
- Affaire n° 1926. Département de l'Aisne. "Projet de cahier des charges pour la vente
d'arbres de produits d'élagages provenant des plantations du Canal de Saint-Quentin dans
les communes d'Etaves-et-Bocquiaux, d'Essigny-le-Petit, de Saint-Quentin, de Séraucourt, de
Jussy et de Fasgniers." Avis rendu le 11 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 1927. Département de la Côte-d'Or. "Projet du sixième lot d'allongement des
écluses du canal de Bourgogne (versant de la Saône)." Avis rendu le 11 mai 1880 par la
première section.
- Affaire n° 1928. Département de la Haute-Marne. "Demande d'ouverture d'un crédit de
80 000 francs pour travaux d'étanchement, de consolidation et de plantations à exécuter en
régie sur la partie du Canal de la Haute-Marne comprise entre Donjeux et Joinville." Avis
rendu le 4 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 1929. Département de l'Eure. "Travaux d'enrochement à exécuter au barrage
d'Anet et d'Amfreville (Seine). Avis du 5 juin 1875 n° 1480." Avis rendu le 8 mai 1880 par
la deuxième section.
- Affaire n° 1930. Département de la Nièvre. "Demande de Monsieur le maire d'Armes
tendant à l'exécution de certains travaux de dragages dans la rivière d'Yonne." Avis rendu
le 11 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 1931 rapportée par M. Rozat de Mandres. Département de la Seine [Paris].
"Réclamations formées par la Compagnie des bateaux omnibus au sujet de l'abaissement de
niveau qui s'est produit en Seine par suite de la manœuvre des barrages de Suresnes et de
Port à l'Anglais. Avis du 10 janvier 1878 n° 41." Avis rendu le 10 mai 1880 par le
Conseil.
- Affaire n° 1932. Département des Hautes-Alpes. "Demande de subvention du syndicat des
digues du Haut-la-Plaine pour travaux de réparation des ouvrages de défense contre le
Drac." Avis rendu le 11 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 1933. Départements du Puy-de-Dôme et de l'Allier. "Réparation des avaries
causées par la débâcle du mois de février aux ouvrages de défense des rives de l'Allier.
Avis du 16 mars 1880 n° 1057." Avis rendu le 11 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 1934. Département de Seine-et-Marne. "Demande du Sieur Saviard fermier du
bac de Cannes, sur l'Yonne, à l'effet d'obtenir la remise de la somme de 157 francs 50
montant des frais de location d'un bac provisoire. Avis du 15 mars 1879 n° 942." Avis rendu
le 8 mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 1943. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Propositions de
Messieurs les Ingénieurs concernant les travaux à exécuter pour l'enlèvement de la goélette
anglaise « Héro », échouée dans la passe des Meules (Seine quatrième section)." Avis rendu
le 8 mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 1962 rapportée par M. Raillard. Département du Nord. "Résultats des
enquêtes sur l'avant-projet d'amélioration de la Lys. Avis du 7 août 1877 n° 2435." Avis
rendu le 10 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 1967. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Grosses
réparations des digues de la Seine (en aval de Caudebec et de Notre-Dame de Bliquetuit) et
de la digue ouest de la Risle. Avis du 30 juin 1879 n° 2493 (Conseil)." Avis rendu le 8 mai
1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 1968. Département de la Gironde. "Pourvoi du maire de la Commune de Cambes
contre un arrêté qui a fixé l'emplacement du débarcadère de cette commune sur la Garonne."
Pas d'avis rendu par la deuxième section (Renvoyé à la division sans avis (7 mai)).
- Affaire n° 1969. Département de l'Ardèche. "Demande de subvention du Sieur Bouschet
pour la réparation d'un épi qui défend sa propriété contre l'Ardèche, Commune de
Saint-Just." Avis rendu le 11 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 1973. Département de Meurthe-et-Moselle. "Pourvoi de Madame de Sommariva et
du Sieur Perrin, contre un arrêté de délimitation, Commune de Champigneulles, Canal de la
Marne au Rhin." Avis rendu le 11 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 1974. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. "Projet de
construction des portes d'écluses de la nouvelle descente en Charente, sur le canal de la
Charente à la Seudre. Avis du Conseil du 26 mars 1877 n° 838." Avis rendu le 8 mai 1880 par
la deuxième section.
- Affaire n° 1975 rapportée par M. Dureteste. Département des Ardennes. "Avant-projet
d'amélioration de la partie du Canal des Ardennes comprise entre Vouziers et l'écluse n° 14
de Vieux-les-Asfeld. Avis du 26 janvier 1880 n° 372." Avis rendu le 10 mai 1880 par le
Conseil.
- Affaire n° 1978 rapportée par M. Chabas. Département de la Haute-Saône. "Projet de
réfection de la première porte de garde de la dérivation de Saint Albin, sur la rivière de
Saône." Avis rendu le 10 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 1979. Département du Doubs. "Arrêté ayant pour but d'interdire la pêche de
l'écrevisse dans le département du Doubs." Avis rendu le 11 mai 1880 par la première
section.
- Affaire n° 1993. Département de la Haute-Garonne. "Traité intervenu entre la Compagnie
du Canal du Midi et la ville de Toulouse pour l'établissement par cette dernière de
barrières métalliques sur divers points de ce canal." Avis rendu le 15 mai 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 2003 rapportée par M. Botton. Département de la Seine-Inférieure
[Seine-Maritime]. "Réclamation de la Chambre de Commerce de Dieppe au sujet de la
disposition de la décision ministérielle du 9 décembre 1879 qui a mis à sa charge la moitié
de la dépense d'établissement du pavage de la partie du quai sud du Bassin Berigny au port
de Dieppe, où la compagnie de l'Ouest doit établir une quatrième voie ferrée. Avis du
conseil du 20 mars 1879 n° 1109." Pas d'avis rendu par la deuxième section (Reportée aux
Ports).
- Affaire n° 2022 rapportée par M. Vicart. Département de Seine-et-Marne. "Projet
d'amélioration de la racle de Saint-Mammès et du Bas-du-Loing sur le canal du Loing." Avis
rendu le 13 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2045. Département du Nord. "Proposition de déférer au Conseil d'État
l'arrêté rendu par le Conseil de Préfecture du Nord, le 12 mars 1880, qui a condamné l'État
à payer au Sieur Gilles, à titre d'indemnité, la somme de 2000 francs. Canal de la Deule et
Canal de Roubaix." Avis rendu le 18 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2046 rapportée par M. Vicart. Département de l'Allier. "Projet des travaux
à exécuter dans différents biefs du Canal latéral à la Loire et dans la rigole navigable de
la Bèbre." Avis rendu le 11 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2047 rapportée par M. Vicart. Département du Loiret. "Projet des travaux de
curage à exécuter dans différents biefs du canal latéral à la Loire, situés dans le
département du Loiret." Avis rendu le 11 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2048. Département de l'Aisne. "Propositions d'indemnités en faveur de
propriétaires de la Commune de Neuchâtel, dont les terrains ont été inondés en 1879, par
suite de l'insuffisance des débouchés de la rivière de Retourne, sous le Canal latéral de
l'Aisne." Avis rendu le 18 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2049 rapportée par M. Vicart. Département du Cher. "Projet des travaux à
exécuter dans différents biefs du Canal latéral à la Loire situés dans le département du
Cher." Avis rendu le 11 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2051. Département du Gard. "Manœuvre et entretien du bac à traille destiné
à remplacer provisoirement le pont de bateaux de Saint-Gilles (Rhône)." Avis rendu le 18
mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2052. Département de la Meuse. "Arrêté à prendre pour interdire pendant un
an la pêche de l'écrevisse dans le département de la Meuse." Avis rendu le 18 mai 1880 par
la première section.
- Affaire n° 2053. Département de Loir-et-Cher. "Demande en remise de loyers formée par
divers adjudicataires de la pêche dans la Loire en raison de la rigueur exceptionnelle de
l'hiver 1879-1880." Avis rendu le 22 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2054. Département de la Sarthe. "Existence légale des usines de Gourdaine
sises sur la Sarthe et dont l'acquisition est nécessaire pour les travaux d'amélioration de
la dite rivière, au Mans." Avis rendu le 15 mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2055. Département de la Nièvre. "Augmentation des dépenses d'agrandissement
de la maison de garde du réservoir des Settons. Avis du 4 décembre 1878 n° 3285." Avis
rendu le 18 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2056. Département de l'Yonne. "Réclamations présentées par la batellerie de
l'Yonne au sujet de dragages à effectuer et de réparation à entreprendre. Avis du 9 janvier
1879 n° 54." Avis rendu le 22 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2057. Département des Hautes-Alpes. "Projet de prolongement de la digue de
la Palue à Monêtier-Allemont, pour la mise en exécution duquel le syndicat demande le
concours pécuniaire de l'administration. (Durance)." Avis rendu le 18 mai 1880 par la
première section.
- Affaire n° 2058. Département du Lot. "Arrêté préfectoral en vue d'autoriser la pêche
de l'anguille dans le Lot et la Dordogne, pendant la période d'interdiction du 15 avril au
15 juin 1880." Avis rendu le 15 mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2059 rapportée par M. Gros. Département de l'Isère. "Avant-projet des
travaux de fixation du lit de l'Isère, au passages des Grandes-Oves et des Glières." Avis
rendu le 13 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2060. Département de Maine-et-Loire. "Projet de construction du pertuis de
Pendu sur la Sarthe." Avis rendu le 15 mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2061. Département de la Sarthe. "Projet d'établissement d'une fermeture
métallique à la porte-marinière du barrage neuf de Spay, sur la Sarthe." Avis rendu le 15
mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2062. Département de la Manche. "Projet de reconstruction des portes
d'écluse de Lamencellière, Moulin Hébert, Troisgots, Fervaches, Bouttemont, Tessy,
Fourneaux, le Val et Pontfarcy. (Vire supérieure)." Avis rendu le 15 mai 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 2063. Département de Seine-et-Marne. "Réclamation du Sieur Maurice François
au sujet du dommage que les crues causent à son terrain, par suite du mauvais état du
chemin de halage de la Seine." Avis rendu le 15 mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2064. Département de la Manche. "Rectification de la partie de la rivière
de Douve comprise entre le pont de Beuzeville-la-Bastille et celui du chemin de fer de
Paris à Cherbourg : augmentation des prix–soumission du Sieur Richard. Avis du 26 juillet
1879 n° 2816." Avis rendu le 15 mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2069. Département de la Côte-d'Or. "Projet de reconstruction des aqueducs
siphons de la Biètre et de la Viranne, sur le canal de Bourgogne (versant de la Saône)."
Avis rendu le 18 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2070. Département du Nord. "Projet de curage et d'approfondissement du
canal de Mons à Condé entre la frontière et Condé." Avis rendu le 18 mai 1880 par la
première section.
- Affaire n° 2096. Département de Maine-et-Loire. "Augmentation des dépenses autorisées
(Maine) pour la construction du quai des Arts, à Angers par suite des modifications
apportées au projet par la décision Ministérielle du 30 mars 1880. Avis du conseil du 4
mars 1880 n° 985." Avis rendu le 15 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2097. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Réclamation des Sieurs
Dorzée et fils fabricants de sucre aux Mureaux, au sujet de la démolition d'une estacade
construite pour l'usage de leur établissement sur la berge de la Seine." Avis rendu le 22
mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2102. Départements de la Côte-d'Or, du Jura et du Doubs. "Demande
d'ouverture de crédit destiné à l'exécution de travaux urgents de grosses réparations sur
le canal du Rhône au Rhin." Avis rendu le 18 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2103. Département des Ardennes. "Augmentation de dépense de 56 043 francs
12 dans les travaux du quatrième lot d'entreprise du canal de l'Est entre l'aval de Mouzon
et le ruisseau du Pont-Maugis, et prix supplémentaires. Avis du 4 octobre 1875 n° 2625
(Conseil)." Avis rendu le 18 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2104. Département de l'Aube. "Délibération par laquelle le Conseil général
du département de l'Aube demande une augmentation de largeur des ponts à établir sur le
Canal de la Haute-Seine pour le passage des chemins 18 et 28. Avis du conseil du 16 juillet
1877 n° 2202 ; Avis du 17 février 1879 n° 604 (Conseil)." Avis rendu le 18 mai 1880 par la
première section.
- Affaire n° 2105 . "La société anonyme de batellerie à vapeur (système Jacquel) demande
:1°) Que l'autorisation accordée au Sieur Jacquel, par décision Ministérielle du 16 février
1879, lui soit transféré ; 2°) Que la faculté d'exploiter un service entre Paris, Lille et
Dunkerque, lui soit accordée. Avis du 8 février 1879 n° 407." Avis rendu le 18 mai 1880 par
la deuxième section.
- Affaire n° 2106 rapportée par M. Dureteste. Département de la Marne. "Projet de
bétonnage de la cunette du Canal de la Haute-Marne dans le bief de Sapignicourt." Avis
rendu le 24 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2107 rapportée par M. Chatoney. Départements des Ardennes, de la Meuse et
de Meurthe-et-Moselle. "Avant-projet du Canal de la Chiers entre Mont-Saint-Martin et le
Canal de l'Est. Avis du 13 mars 1879 n° 918." Avis rendu le 20 mai 1880 par le
Conseil.
- Affaire n° 2120 rapportée par M. Chabas. Département de l'Yonne. "Projet des
terrassements et travaux accessoires pour l'amélioration du canal de Bourgogne entre
l'écluse n° 100 et L'Écluse n° 94 du versant de l'Yonne (troisième lot)." Avis rendu le 24
mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2121 rapportée par M. Raillard. Département du Nord. "Suppression des
prises d'eau industrielle de l'impasse de Roubaix et création d'un port au Sartel, sur le
canal de Roubaix. Avis du 31 janvier 1878 n° 221." Avis rendu le 20 mai 1880 par le
Conseil.
- Affaire n° 2122. Département de la Haute-Marne. "Projet de construction du réservoir
de la Mouche destiné à l'alimentation du Canal de la Marne à la Saône (dépense 1 600 000
Fr.)." Avis rendu le 24 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2132. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Arrêté
préfectoral proposé à l'effet de réglementer la pêche fluviale dans le dit département."
Avis rendu le 22 mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2133 rapportée par M. Rozat de Mandres. Département de Seine-et-Marne.
"Projet de construction d'une secondes maisons éclusiers et d'un magasin d'agrès au barrage
de la madeleine (Seine première section deuxième division)." Avis rendu le 15 mai 1880 par
la deuxième section.
- Affaire n° 2134. Département de la Haute-Garonne. "Projet de travaux complémentaires
de défense des rives de la Garonne en amont du pont suspendu de Grenade. Avis de la
deuxième section du 30 juin 1877 n° 1919." Avis rendu le 22 mai 1880 par la deuxième
section.
- Affaire n° 2136. Département d'Ille-et-Vilaine. "Mise à exécution de projets de
construction de cales à Guipry et à Mâlon. (Vilaine)." Avis rendu le 22 mai 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 2137. Département de l'Hérault. "Arrêté ayant pour but d'autoriser la pêche
de l'alose dans une partie de l'Hérault pendant la période d'interdiction." Avis rendu le
18 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2142 rapportée par M. Vicart. Département du Cher. "Avant-projet des
travaux exécutés pour le prolongement du canal de la Sauldre. Avis du 1er décembre 1879 n°
4648." Avis rendu le 24 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2158 rapportée par M. Chatoney. Départements des Vosges et de la
Haute-Saône. "Concours pour la construction et l'installation de crics de Ventelles et de
crémaillères de manœuvre des portes d'écluses du Canal de l'Est. Avis du conseil du 27
octobre 1879 n° 4085." Avis rendu le 20 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2159 rapportée par M. Chatoney. Département de la Meuse. "Projet des
améliorations et compléments de première urgence du Canal de l'Est entre Consenvoye et
Stenay." Avis rendu le 20 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2160 rapportée par M. Chatoney. Département de la Meuse. "Projet des
améliorations et compléments du Canal de l'Est entre le pont de Saint-Mihiel et le barrage
de Maizey." Avis rendu le 20 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2161 rapportée par M. Chatoney. Département de la Meuse. "Projet des
travaux d'amélioration du chenal du Canal de l'Est entre Troussey et Saint-Mihiel." Avis
rendu le 20 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2162 rapportée par M. Chatoney. Département des Ardennes. "Projet
d'exhaussement des bajoyers et de remplacement des portes de l'écluse de Mouzon, sur la
Meuse canalisée (Canal de l'Est)." Avis rendu le 18 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2163 rapportée par M. Chatoney. Département de Meurthe-et-Moselle. "Projet
de construction des portes de 26 écluses à sas pour la partie du Canal de l'Est comprise
entre Flavigny et la limite du département des Vosges." Avis rendu le 18 mai 1880 par le
Conseil.
- Affaire n° 2164. Département de Meurthe-et-Moselle. "Projet de curage de la rivière de
Vezouze entre le polissoir de Frémonville et le moulin de Blamont. Avis du 9 décembre 1879
n° 4724." Avis rendu le 25 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2165. Départements du Gard et des Bouches-du-Rhône. "Demande des
entrepreneurs de travaux du Rhône, entre Vallabrègues et Arles, d'étendre à leurs bateaux
le bénéfice des dispositions de la circulaire Ministérielle du 3 décembre 1879 relative à
l'application des règlements maritimes." Avis rendu le 25 mai 1880 par la première
section.
- Affaire n° 2166. Département des Bouches-du-Rhône. "Propositions de résilier
l'entreprise des Sieurs Chauvet Louis et Eucher adjudicataires des travaux de construction
d'une digue au Mas du Piquet, dans le sixième syndicat de la Durance. Avis du 15 avril 1880
n° 1558 (Conseil)." Avis rendu le 25 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2168. Département du Cher. "Projet de réfection partielle du bajoyer droit
de l'écluse de Thauvenay, sur le Canal latéral à la Loire." Avis rendu le 25 mai 1880 par
la première section.
- Affaire n° 2169. Département de la Côte-d'Or. "Projet de reconstruction de 13 portes
d'écluses du versant de la Saône du canal de Bourgogne." Avis rendu le 25 mai 1880 par la
première section.
- Affaire n° 2170. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Augmentation
de dépense de 7000 francs. Dans les travaux de construction de quais et de cales entre le
pont Morand et le pont de Barbin sur le Canal de Nantes à Brest. Avis du 16 novembre 1878
n° 3055." Avis rendu le 22 mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2171 rapportée par M. Vicart. Département de Seine-et-Marne. "Projet
d'amélioration du bief d'Episy, sur le canal du Loing." Avis rendu le 24 mai 1880 par le
Conseil.
- Affaire n° 2184. Département de la Haute-Saône. "Arrêté ayant pour objet d'interdire,
pendant une année, la pêche de l'écrevisse." Avis rendu le 25 mai 1880 par la première
section.
- Affaire n° 2185. Département du Rhône. "Projet de grosses réparations des chaussées en
pavés d'échantillon, des trottoirs et des emmarchements des promenades des quais de la
Saône, dans la traversée de Lyon." Avis rendu le 25 mai 1880 par la première
section.
- Affaire n° 2186. Département de l'Isère. "Pourvoi du syndicat de la Gresse contre un
arrêté du Conseil de Préfecture du 9 novembre 1878 décidant que les digues possédées par
Monsieur de Pellissière sur la rive gauche de la Gresse, seront considérés comme apport au
syndicat et ordonne une expertise avant le règlement des cotisations dues par Monsieur de
Pelissière au dit syndicat." Avis rendu le 26 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2193 rapportée par M. Vicart. Département de l'Yonne. "Projet de
construction de 12 paires de portes d'écluses du Canal du Nivernais, dans le département de
l'Yonne." Avis rendu le 24 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2196. Département de Meurthe-et-Moselle. "Mesures à prendre à l'égard des
salines riveraines du Canal de la Marne au Rhin. Avis du 28 avril 1879 n° 677. Avis rendu
le 25 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2217. Département de la Côte-d'Or. "Demande de divers habitants de la
Commune de Saint-Sauveur ayant pour objet la modification du tracé du Canal de la Marne à
la Saône." Avis rendu le 25 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2238 rapportée par M. Botton. Département du Calvados. "Augmentation de
204 899 francs 91 survenue dans les dépenses autorisées pour la construction d'un quai en
maçonnerie à Caen, sur le canal de Caen à la mer. Avis du 3 janvier 1878 n° 3864." Avis
rendu le 27 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2241. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. "Projet
d'établissement d'un pont mobile en tôle sur l'écluse de Biard, comme complément des
travaux de construction d'une nouvelle descente en Charente, sur le canal de la Charente à
la Seudre. Avis du 26 mars 1877 n° 838 (Conseil)." Avis rendu le 29 mai 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 2242. Département de la Loire. "Projet d'étanchement de la cuvette du Canal
de Roanne à Digoin, entre le pont Ray et l'aqueduc de la Limite. Avis du 3 juillet 1878 n°
1975." Avis rendu le 25 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2243. Département de la Haute-Marne. "Demande d'ouverture d'un crédit de
76 000 francs pour exécuter pendant les chômages de 1880-1881 les travaux de parachèvement
de la partie du Canal de la Haute-Marne comprise entre l'écluse de la Noue et celle du
Rongeant." Avis rendu le 25 mai 1880 par la première section.
- Affaire n° 2244. Département du Pas-de-Calais. "Soumission du Sieur Lonquéty pour la
fourniture du ciment de Portland, destiné à la construction d'un mur de quai, à Arques, sur
le canal de Neuffossé. Avis du conseil du 8 décembre 1879 n° 4763." Avis rendu le 25 mai
1880 par la première section.
- Affaire n° 2247. Département de Maine-et-Loire. "Pourvoi du Sieur Manneville contre un
arrêté du 27 novembre 1879 par lequel le Conseil de Préfecture l'a condamné à enlever les
dépôts faits par lui dans la boire du Loir, entre son usine et l'îlot de Manneville." Avis
rendu le 29 mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2248. Département de Loir-et-Cher. "Demande de Monsieur Béhic, propriétaire
de diverses parcelles de terrain au lieu-dit « le chantier de Briou », à l'effet d'obtenir
que l'administration lui fasse connaître l'étendue de la zone où les plantations devront
être arrachées. Avis du Conseil du 5 janvier 1880 n° 9." Avis rendu le 29 mai 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 2249. Département de la Seine [Val-de-Marne]. "Pétition par laquelle le
Sieur André, restaurateur à Bonneuil, signale le préjudice que causeraient à la batellerie
certains travaux exécutés sur la Marne par le Sieur Gross, propriétaire de l'île Foucher."
Avis rendu le 1er juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2250. Département du Vaucluse. "Propositions de Messieurs les Ingénieurs
relatives aux travaux à entreprendre dans le syndicat des rivières de L'Aigues et du Rieu,
à Villedieu, et demande de subvention du syndicat. Avis du 26 mars 1873 n° 774." Avis rendu
le 1er juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2251. Département de la Drôme. "Mesures à prendre pour pourvoir au
remplacement immédiat de la Commission syndicale du syndicat des Ramières à Mirabel.
Rivière d'Eygues." Avis rendu le 1er juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2252. Département de l'Aisne. "Pourvoi de l'administration contre un arrêté
du Conseil de Préfecture au sujet de dommages causés au Sieur Vauvillé par la non ouverture
du barrage de Fontenoy sur l'Aisne canalisée." Avis rendu le 8 juin 1880 par la première
section.
- Affaire n° 2253. Département de la Dordogne. "Projet de reconstruction du barrage de
Sainte-Claire sur la rivière d'Isle." Avis rendu le 29 mai 1880 par la deuxième
section.
- Affaire n° 2271 rapportée par M. Dureteste. Département de la Haute-Marne. "Projet de
construction du réservoir de Vassy, sur le canal de Saint-Dizier à Vassy." Avis rendu le 27
mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2272. Département de la Haute-Marne. "Projet de passage, sous le chemin de
fer, à gudmont, du canal de la Marne à la Saône. Avis du 19 mai 1879 n°1909 (Conseil)."
Avis rendu le 1er juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2287. Département de la Haute-Marne. "Demande du Conseil municipal de
Rolampont en vue d'obtenir une subvention de l'État pour l'exécution de travaux communaux à
l'occasion du passage du Canal de la Marne à la Saône sur le territoire de cette commune."
Avis rendu le 1er juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2288. Département du Nord. "Demande d'instructions sur l'application de la
Circulaire ministérielle du 13 mars 1880 relative à la circulation sur les digues et
chemins de halage. Avis du conseil du 13 novembre 1879 n° 4360." Avis rendu le 1er juin
1880 par la première section.
- Affaire n° 2289. Département de Loir-et-Cher. "Augmentation de dépense dans les
travaux de remplacement des portes en fonte de cinq écluses du Canal de Berry, entre Selles
et Noyers, par des portes en bois. Avis du 5 mai 1877 n° 1301." Avis rendu le 1er juin 1880
par la première section.
- Affaire n° 2293. Département des Landes. "Nouveau projet de reconstruction du pont de
Cazères, sur l'Adour." Avis rendu le 29 mai 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2303 rapportée par M. Chabas. Département de la Côte-d'Or. "Projet des
travaux à exécuter pour l'amélioration du canal de Bourgogne, de l'écluse n° 31 à l'écluse
n° 41 du versant de l'Yonne." Avis rendu le 27 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2307 rapportée par M. Gros. Département de l'Isère. "Projet ayant pour but
le complément de l'endiguement et de l'assainissement du périmètre du syndicat du
Bas-Graisivaudan (Isère). Avis du 27 novembre 1879 n° 4575." Avis rendu le 27 mai 1880 par
le Conseil.
- Affaire n° 2308 rapportée par M. Marx. Département du Gard. "Travaux de défense
d'Alais [Alès] contre les inondations du Gardon." Avis rendu le 1er juin 1880 par la
première section.
- Affaire n° 2309 rapportée par M. Chatoney. Département des Ardennes. "Réclamation du
Sieur Cochaux au sujet de dommages causés à son usine de Mairupt (Commune de Deville), par
les travaux de canalisation de la Meuse (Canal de l'Est)." Avis rendu le 27 mai 1880 par le
Conseil.
- Affaire n° 2310. Département des Ardennes. "Demande d'ouverture d'un crédit pour le
paiement des indemnités dues à divers propriétaires de Brienne à raison des dommages causés
en 1879 par les inondations de la Retourne (Canal latéral à l'Aisne)." Avis rendu le 1er
juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2311. Département des Ardennes. "Demande d'indemnité du Sieur Charpentier,
meunier à Brienne, à raison des chômages subis par son moulin en 1878 et 1879 par suite de
l'insuffisance en temps de crue, des ouvrages évacuateurs de la rivière de Retourne, sous
le canal latéral à l'Aisne." Avis rendu le 1er juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2312. Département de l'Yonne. "Proposition d'acquisition par l'État d'une
construction annexée à la maison éclusière de Rivottes, sur le Canal du Nivernais." Avis
rendu le 1er juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2314. Département du Nord. "Projet de construction d'une passerelle de
halage, sur la Lys, à Armentières. Avis du 5 octobre 1878 n° 2365." Avis rendu le 1er juin
1880 par la première section.
- Affaire n° 2315. Département d'Indre-et-Loire. "Demande de crédit pour le dérasement
de l'épi n° 51, troisième section de la Loire." Avis rendu le 29 mai 1880 par la deuxième
section.
- Affaire n° 2316. Département d'Indre-et-Loire. "Demande de crédit pour travaux de
défense de rives au hameau du Néman, troisième section de la Loire." Avis rendu le 29 mai
1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2317. Département de la Marne. "Demande des Sieurs Desmons et Dufraisse à
l'effet d'être exonérés de la redevance qui leur a été imposée en retour de l'autorisation
d'extraire des graviers du lit de la Marne." Avis rendu le 1er juin 1880 par la première
section.
- Affaire n° 2318. Département du Nord. "Propositions pour la reconstruction des portes
des écluses de Manchecourt et du Rault, sur la Larve." Avis rendu le 1er juin 1880 par la
première section.
- Affaire n° 2323 rapportée par M. Charpy. Département de la Manche. "Projet de
construction d'une maison éclusière à Candol, sur la Vire supérieure." Avis rendu le 29 mai
1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2337. Département de la Haute-Saône. "Propositions de Messieurs les
ingénieurs du service spécial de la Saône tendant à la réduction des retenues de garantie
de diverses entreprises. Avis du Conseil du 14 février 1878 n° 376." Avis rendu le 1er juin
1880 par la première section.
- Affaire n° 2338 rapportée par M. Chatoney. Départements de la Marne, de la Meuse et de
Meurthe-et-Moselle. "Projet de déclassement de la Vézouse et de ses affluents, de l'Ornain,
de la Ghée, de la Saulx et du Canal de Planche-Coulon. (Troisième section du Canal de
l'Est)." Avis rendu le 31 mai 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 2339. Département de l'Aisne. "Projet d'arrêté en vue de réglementer la
pêche fluviale dans le département de l'Aisne." Avis rendu le 1er juin 1880 par la première
section.
- Affaire n° 2352. Département des Bouches-du-Rhône. "Propositions de Messieurs les
Ingénieurs pour la constitution d'une commission spéciale au syndicat du
Puy-Sainte-Réparade à l'effet de procéder à la révision du classement des propriétés
syndiquées. (Durance). Avis du 24 février 1876 n° 563 (Conseil)." Avis rendu le 1er juin
1880 par la première section.
- Affaire n° 2353. Département de la Savoie. "Pourvoi du syndicat de l'Arc et de l'Arvan
contre un arrêté du Conseil de Préfecture du 21 mars 1879 par lequel il a été condamné à
payer une indemnité et une somme de 2702 francs 30 pour résiliation de l'entreprise
d'endiguement (Sieur Mussone)." Avis rendu le 8 juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2354. Département de Lot-et-Garonne. "Pétition de propriétaires du syndicat
de Varennes à l'effet d'obtenir qu'il ne soit donné aucune suite au projet d'abaissement de
la digue imposée au dit syndicat comme condition d'un secours de 4500 francs (Garonne).
Avis du 28 juillet 1879 n° 2933 (Conseil)." Avis rendu le 5 juin 1880 par la deuxième
section.
- Affaire n° 2359. Département de l'Yonne. "Augmentation de dépense dans les travaux de
construction du Canal de la Cure. Avis du Conseil du 2 juillet 1877 n° 1980." Avis rendu le
1er juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2360. Département de Lot-et-Garonne. "Demande de la Compagnie
concessionnaire du Canal latéral à la Garonne, en autorisation de louer au Sieur Guiraud
ainé, un terrain situé sur la rive gauche du bief 47 des gravières du dit Canal." Avis
rendu le 5 juin 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2361. Département de la Haute-Marne. "Soumission du Sieur Chartrain,
géomètre au Mans, pour le lever des plans parcellaires à soumettre aux enquêtes pour
l'établissement du réservoir de la Vingeonne, sur le canal de la Marne à la Saône. Avis du
6 avril 1880 n° 1224." Avis rendu le 1er juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2362 rapportée par M. Vicart. Département de la Nièvre. "Résultat de
l'enquête sur l'avant-projet d'amélioration du Canal du Nivernais, entre Decize et Armes.
Dépense 11 500 000 francs. Avis du 4 décembre 1879 n° 4715." Avis rendu le 31 mai 1880 par
le Conseil.
- Affaire n° 2372. Département de Tarn-et-Garonne. "Pétition par laquelle le Sieur
Monédières demande à être relevé de l'engagement qu'il a contracté envers l'État de payer
une part des travaux exécutés en 1876 au-devant de sa propriété de Camparolle. (Garonne)."
Avis rendu le 5 juin 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 2381. Département de la Côte-d'Or. "Bulletin de cession amiable de diverses
parcelles de terrain à occuper dans les propriétés de Monsieur Saunac, Commune de
Saint-Sauveur, pour la construction du Canal de la Marne à la Saône, section de Cheuge à la
Saône." Avis rendu le 1er juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2404. Département de la Nièvre. "Soumission souscrite par le sieur P. en
vue du lever des plans de bornage du Canal du Nivernais entre Decize et Cercy-la-Tour."
Avis rendu le 8 juin 1880 par la première section.
- Affaire n° 2405. Départements de l'Yonne et de la Côte-d'Or. "Propositions pour la
location du matériel complémentaire d'épuisement nécessaire pour l'exécution de travaux
d'allongement des écluses du Canal de Bourgogne." Avis rendu le 8 juin 1880 par la première
section.
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