Document d'archives : Élections municipales : procès-verbaux d'élection des membres du conseil municipal, listes d'appel et d'inscription des votants,...
Titre :
Élections municipales : procès-verbaux d'élection des membres du conseil municipal, listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux d'élection du maire, procès-verbaux d'installation, instructions, correspondance.
Cote :
E DEPOT 134/1 K 15