Document d'archives : Collège Jules Ferry. - Echantillon de copies de l'examen du diplôme national du brevet, épreuve de mathématiques, session 2010.
Cote :
3200 W 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Collège Jules Ferry
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 15 septembre 2011
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les documents sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2061
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,03
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle