Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Pièces annexes.

Date : 1755 - 1775

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Inventaire des titres et comptes de Madame Anne DAVORY épouse d'Alexandre Joseph DELABALLE, veuve de Jean Charles Aubin de LA FOREST avocat au Parlement de PARIS, garde des archives de monseigneur le duc de PENTHIEVRE, 1755.
Correspondance de M. DELABALLE à son notaire, 1775.
Remarques et observations faites par le marquis de LANMARY sur la ventilation de FLEURY et ses dépendances, [s.d.].

Cote :

12J/105

Inventaire d'archives :

SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Informations sur le producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur)

GANAY (DE) Marquis (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

2 pièces papier

Institutions :

SEIGNEURIE DE COURANCES

Lieux :

Thèmes :

action sanitaire, aménagement, notaire, seigneurie

Type de document :

correspondance, inventaire, titre de propriété

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