Document d'archives : Fontaine. – Projet d'établissement : délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal d'expertise,...
Titre :
Fontaine. – Projet d'établissement : délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal d'expertise, enquête de commodo et incommodo, certificat de publication et d'affiches, correspondance.
Cote :
2 O 1334