Document d'archives : « Séance du 26 Floréal l'an 3 » [15 mai 1795].
Contenu :
- Affaire rapportée par le citoyen Gauthey. Département de Saône-et-Loire. « Acquisition du citoyen en Gallice d'une maison sise rue Chauchier. »
- Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département du Gard. « Route royale n° 126 de Nîmes à Moulins. Renseignements relatifs au pont à construire sur le Gardon près du village de Ners entre Nîmes et d'Alais [Alès]. »
- Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département de la Haute-Garonne. Dégâts survenus à des habitations du faubourg dit De la Barre, de la ville de Cazères, suite aux crues de la Garonne survenues en pluviôse.
- Affaire rapportée par le citoyen Limay. Département de la Creuse. « Pont provisoire de Grenouillat. »
- Affaire rapportée par le citoyen Limay. Département du Cher. « Route royale n° 160 d'Ozerche [Uzerche] sur Montargis. Partie endroit la ville de Lignières et le village de Saint Christophe (Indre) [Saint-Christophe-en-Boucherie]. Fixation du tracé.»
- Affaire rapportée par le citoyen Limay. Département de l'Indre. « Projet du pont à construire sur le ruisseau de Riveruet et route de Bourges à Tulle. »
- Affaire rapportée par le citoyen Rolland. Département du Var. « Quais éboulés dans l'intérieur du port de Toulon. »
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