Document d'archives : Ensemble de communes n°36 : PDUI publié le 28/06/1970 Ensemble de communes n°37 : PDUI approuvé le 30/06/1971 ; arrêtés de mise...
Titre :
Ensemble de communes n°36 : PDUI publié le 28/06/1970 Ensemble de communes n°37 : PDUI approuvé le 30/06/1971 ; arrêtés de mise en révision partielle du 3/09/1973 Ensemble de communes n°37 B : PDUI approuvé le 30/06/1971 Ensemble de communes n°38 : PDUI approuvé le 30/06/1971 ; arrêtés de mise en révision partielle du 2/05, 1/06et 7/12/1973 Ensemble de communes n°40 : PDUI en déficit ; arrêté de mise en révision concernant la commune de Cormeilles-en-Parisis du 22/10/1973 Ensemble de communes n°41 A : PDUI approuvé le 30/06/1971 ; arrêté de mise en révision du 26/02/1973 Ensemble de communes n°41 B : PDUI approuvé le 30/06/1971
Contenu :
Aigremont
Alluets-le-Roy (Les)
Aubergenville
Aulnay-sur-Mauldre
Bazemont
Boisemont
Boissy-l'Aillerie
Bouafle
Buchelay
Carrières-sous-Poissy
Cergy
Chambourcy
Chanteloup-les-Vignes
Chapet
Cormeilles-en-Parisis
Courdimanche
Crespières
Davron
Ecquevilly
Ennery
Eragny-sur-Oise
Evecquemont
Falaise (La)
Flins-sur-Seine
Frepillon
Frouville
Gaillon
Gargenville
Genicourt
Guerreville
Hardricourt
Herbeville
Hédouville
Hérouville
Issou
Jouy-le-Moutier
Juziers
Labbeville
Limay
Livilliers
Mantes-la-Jolie
Mantes-la-Ville
Mareil-sur-Mauldre
Maule
Medan
Menucourt
Mery-sur-Oise
Meulan
Mezy
Montainville
Morainvilliers
Mureaux (Les)
Mézières
Neuville-sur-Oise
Nezel
Orgeval
Osny
Poissy
Pontoise
Porcheville
Puiseux
Ronquerolles
Saint-Ouen-l'Aumone
Tessancourt-sur-Aubette
Triel-sur-Seine
Vallangoujard
Vauréal
Vaux-sur-Seine
Verneuil-sur-Seine
Vernouillet
Villennes-sur-Seine
Cote :
19910708/7