Document d'archives : Régime des eaux. — Ruisseau, curage : extrait de délibérations du conseil municipal, arrêtés, rapports, procès-verbal...
Titre :
Régime des eaux. — Ruisseau, curage : extrait de délibérations du conseil municipal, arrêtés, rapports, procès-verbal d’adjudication, correspondance.
Cote :
Edpt 364 3O1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
1997-11-07 | versement numéro via AC001637 Poussay (Vosges) |