Document d'archives : Droits de l'enfant . Convention des droits de l'enfant. - Tableaux liant les articles de la convention des droits de l'enfant...

Titre :

Droits de l'enfant . Convention des droits de l'enfant. - Tableaux liant les articles de la convention des droits de l'enfant au contenu des programmes de l'école primaire. - Notes. - , 33 p. Convention internationale des droits de l'enfant . ., 48 p. Plan national d'action pour l'enfance . Journée des droits de l'enfant du 20 novembre 1996. - Allocution de René Monory, président du Sénat. - Allocution de Jean- Bernard Gicquel, secrétaire général du Conseil français des associations pour les droits de l'enfant (COFRADE). - Intervention de Hervé Gaymard, secrétaire d'État à la Santé et à la Sécurité sociale. - Programme de la journée. - Liste des associations adhérentes au COFRADE. - Documents de travail des tables rondes. - Bilan juridique du COFRADE. - Programme des ateliers du COFRADE pour l'année 1996- 1997. - Rapport , novembre 1996, 7 p. Le droit des enfants à la santé, aujourd'hui en France : l'accès aux services préventifs et à l'éducation pour la santé - Notes. - Fascicule. . Rencontre COFRADE/pouvoirs publics du 20 novembre 1995. - Note. - Note manuscrite. - Programme de la journée. . Solidarité internationale. - Rapport , COFRADE, 22 p. Les jeunes et la solidarité internationale . Programme de solidarité . Copains du monde - Note, 2 p. . Scolarisation des . enfants dont les parents exercent une profession itinérante - Note. - Rapport , octobre 1993, 25 p. La scolarisation des enfants de parents exerçant des professions itinérantes - Exemplaire du bulletin d'information . Interface . Centre de formation et d'information pour la scolarisation des enfants de migrants (CEFISEM) dans chaque académie. - Questionnaire CEFISEM. - Rapports. - Tableaux. - Notes. . Prévention du danger de délinquance. - Rapport, janvier 1997, 6 p.

Cote :

20040445/1

Archives nationales
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