Document d'archives : Dépôt de titres de propriété rue du faubourg du Roule ou Saint-Honoré. 1854
Contenu :
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
: Ancienne(s) cote(s)
ET/CXII/1239 ter
Cote :
MC/ET/CXII/1239/C
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
registre