Document d'archives : Condeissiat

Contenu :

Secours accordés : délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance (1862-1896). Dons et legs : acte notarié, délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance (1862-1876). Rentes, achat : délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance (1868). Traitement du receveur et du secrétaire : arrêté, délibérations du bureau de bienfaisance (1883, 1922). Terrain Chardigny, échange et bornage : délibérations du bureau de bienfaisance, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1915-1921). Terre Caronnière, partage : rapport de partage, délibération de la fabrique et du conseil municipal, correspondance (1889). Prés de la Petite et Grande Vernache, acquisition et renouvellement du bail : délibérations du bureau de bienfaisance, procès-verbal d'enquête et d'expertise, plan (1867-1891). Bâtiment et jardin du Cheval Blanc, location : délibérations du bureau de bienfaisance (1871-1876). Bâtiments, travaux : délibérations du bureau de bienfaisance, états de la situation financière (1872-1883). Maison léguée par Beaudet, assurance : délibérations du bureau de bienfaisance, certificat de publication des affiches, devis (1879). Comptabilité : comptes de gestion (1888-1937).

Cote :

2 X 135

Inventaire d'archives :

Bureaux de bienfaisance

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de l'Ain

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