Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Lettres de Louis XII, portant règlement pour le guet des places et villes frontières ainsi que pour leurs réparations et...

Date : 31 décembre 1504

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Titre :

Lettres de Louis XII, portant règlement pour le guet des places et villes frontières ainsi que pour leurs réparations et ravitaillement. — Paris, 31 décembre 1504.

Contenu :

Notice n° 1042.

Cote :

Y//6/3

Inventaire d'archives :

Châtelet de Paris. Y//1-Y//6/6. Livres de couleur (1223-1604)

Description physique :

Importance matérielle :

Références bibliographiques :

Fontanon, t. III, p.181. — , t. XXI, p. 315.Les edicts et Ordonnances des rois de France,Ordonnances des rois de France