Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Alfred-Antoine Léger, épicier, rue Secrétan n°21, et Sophie-Jeanne-Alphonsine Darnault, rue Fontaine...

Date : 1882 - 1882

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Titre :

Contrat de mariage entre Alfred-Antoine Léger, épicier, rue Secrétan n°21, et Sophie-Jeanne-Alphonsine Darnault, rue Fontaine n°27, mineure sous tutelle de Joseph-Benjamin Darnault, artiste musicien, rue Clignancourt n°61. Parmi les biens : un fonds de commerce de marchand épicier

Contenu :

: Origine de l'information

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

: 2010 Date de révision

: 2008 Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CXV/1592

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)

Personnes :

Darnault, Joseph Benjamin, Darnault, Sophie Jeanne Alphonsine, Léger, Alfred Antoine

Lieux :

Clignancourt (rue de), Fontaine (rue)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

commerçant, musicien

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