Document d'archives : Beaune à Bressey-sur-Tille.
Contenu :
Présentation du contenu
Beaune : personnel (1945-1950) (affaire Modonnet 1949-1950), délibérations (1950) (legs Herbette 1946, legs Sulliger 1949-1952), taxes (1941-1950), marché de gré à gré (1949-1951) ; Boussenois : délibérations (1948-1950), concessions du cimetière (1947), taxes (1948-1950) ; Boussey : délibérations (1948-1950) ; Boux-sous-Salmaise : délibérations (1947-1949) ; Bouze-lès-Beaune : délibérations (1948-1950) ; Brain : néant (chemise vide) ; Braux : néant (chemise vide) ; Brazey-en Morvan : délibérations (1948-1950) ; Brazey-en-Plaine : délibérations (1948-1950) ; Brémur-et-Vaurois : délibérations (1948-1950) ; Bressey-sur-Tille : personnel (1948), délibérations (1947-1951), chasse (1949-1950).
Cote :
W 1609
Inventaire d'archives :
W 1596-1675 - Préfecture de la Côte-d'Or : 2e division, 3e bureau
Thèmes :
chasse, commune, concession funéraire, construction, dons-et-legs, fonctionnaire territorial, impôts locaux, structure communale d'aide sociale