Document d'archives : Conseil d'administration et assemblée générale. – Réunion : convocation, ordre du jour, documents de travail nécessaires aux...
Titre :
Conseil d'administration et assemblée générale. – Réunion : convocation, ordre du jour, documents de travail nécessaires aux travaux de séances (prévisions, statistiques, résultats, tableaux récapitulatifs et comparatifs, compte-rendu d'activité), procès-verbal de séance, compte-rendu de réunion, correspondance (janvier 1996, mars 1996, avril 1996).
Contenu :
Les assemblées générales ordinaires et extraordinaires ont toujours lieu à l'issue d'un conseil d'administration. Le cas échéant, les documents relatifs à l'assemblée générale font partie intégrante du dossier du conseil d'administration.
Cote :
2082 W 266
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Dossiers constitués par séance.
Conditions d'accès :
25 ans
2022