Document d'archives : Répertoire chronologique des actes pour la période du 17 avril 1833 au 7 juillet 1836
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 1er juillet 1830 au 16 avril 1833.Didier Nicolas Riant
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XLVIII/19
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Augustin Barthélemy Cahouet pour l'étude XLVIII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 212 feuillets et fait partie d'un registre de 381 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 25 cm, composé de 33 cahiers foliotés par le notaire. A signaler : la reliure est à restaurer ; les feuillets 170, 372, 377 sont en partie déchirés ; le feuillet 310 est taché d'encre ; les feuillets 360 à 381 sont volants.