Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plan d'alignement de la traverse. Déplacement d'un aqueduc sous la route. Aménagement d'une zone de visibilité dans le virage...

Date : 1833 - 1951

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Titre :

Plan d'alignement de la traverse. Déplacement d'un aqueduc sous la route. Aménagement d'une zone de visibilité dans le virage situé entre les PK27670 et PK27865 (1838-1941). Acquisitions, aliénations et cessions de terrains (1833-1910). Réclamations d'indemnités pour dommages, pour cession de terrains (1838-1951).

Cote :

2S/218

Inventaire d'archives :

2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.

Lieux :

Limoges - commune, Rodez - commune, Saint-Chamant - commune

Thèmes :

acquisition domaniale, aqueduc, construction, route nationale, travaux publics

Type de document :

PLAN D'ALIGNEMENT

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