Document d'archives : "Cimetière de Chagey subventions et entretien des tombes : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil...

Titre :

"Cimetière de Chagey subventions et entretien des tombes : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1901-1906) ; transferts des corps, inhumations, réinhuamtions, exhumations : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1896). Cimetière de Champagney, subventions et entretien des sépultures : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1800-1891) ; concessions et acquisitions de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, note, arrêté (1876-1877) ; transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : correspondance (1876-1900) ; inspections des sépultures : correspondance (1891). Cimetière de Champlitte, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1921-1923). Cimetière de Champlitte-la-Ville, subventions et entretien des sépultures : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1883-1905) ; concessions et acquisitions de terrains : correspondance, note, arrêté, plan (1876-1877) ; transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1921). Cimetière de Champtonnay, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : correspondance (1921). Cimetière de Charcenne, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1922). Cimetière de Chaumercenne, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1878-1921). Cimetière de Couthenans, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès verbal (1873-1903) ; subventions et entretien des sépultures : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1879-1897) ; transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1876-1898). Cimetière de Cresancey, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1922). Cimetière de Cubry-les-Soing, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1921). Cimetière de Cugney, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1921). Cimetière de Cussey-sur-L’Ognon, subventions et entretien des sépultures : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1879). Cimetière de Chenebier, subventions et entretien des sépultures : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1883-1913) ; concession et acquisitions de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, note, arrêté, plans (1873-1877) ; transferts des corps, inhumations réinhumations, exhumations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1897-1899).Cimetière de Chenevrey-et-Morogne, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1922). Cimetière de Chevigney, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1921). Cimetière de Choye, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1921). Cimetière de Citey, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1921). Cimetière de Clairegoutte, subventions et entretien des sépultures : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1879-1896) ; concessions et acquisitions de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, note, plan (1873-1877) ; transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : procès verbal (1900). Cimetière de Coisevaux, subventions et entretien des sépultures : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1881-1906) ; concessions et acquisitions de terrains : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1873-1877) ; transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès verbal (1876-1908). Cimetière de Combeaufontaine, concessions et acquisitions de terrains : correspondance (1873). Cimetière d’Ecuelle, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1921). Cimetière d’Esprels, subventions et entretien des sépultures : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1879-1908) ; concessions et acquisitions de terrains : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, note, arrêté, plan (1873-1877). Cimetière d’Essertenne-et-Cecey, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1921). Cimetière d’Etobon, concessions et acquisitions de terrains : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan (1896) ; transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès verbal (1896-1909). Cimetière d’Etrelles-et-la-Montbleuze, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1930). Cimetière d’Etuz, subventions et entretien des sépultures : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1879-1908) ; concessions et acquisitions de terrains : correspondance, note (1876), arrêté, plans (1873-1878). (Classement par ordre alphabétique des noms de communes C-E)

Cote :

3 R 25

Conditions d'accès :

Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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