Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Fontaine-Française à Fontangy.

Date : 1942 - 1950

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Contenu :

Présentation du contenu

Fontaine-Française : personnel (1948-1950), délibérations (1947-1950), concessions du cimetière (1947-1949), taxes (1945-1950) ; Fontaine-lès-Dijon : personnel (1948-1950), délibérations (1947-1951), concessions du cimetière (1948-1950), taxes (1942-1950), chasse (1948-1949) ; Fontaines-lès-Sèches : délibérations (1948-1950) ; Fontangy : néant (chemise vide).

Cote :

W 1629

Inventaire d'archives :

W 1596-1675 - Préfecture de la Côte-d'Or : 2e division, 3e bureau

Observations :

Commentaire

Fontaine-lès-Dijon : le 5 août 2006, ajout dans la liasse de 8 p. provenant de SM 16670.

Thèmes :

chasse, commune, concession funéraire, construction, dons-et-legs, fonctionnaire territorial, impôts locaux, structure communale d'aide sociale

Type de document :

Document d'archives, contemporain, délibération

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