Document d'archives : Délibération n°1683 - Bâtiments scolaires. Revêtement du sol des cours. Crédit.
Contenu :
Délibération (5 exemplaires), procès verbal d'adjudication, notice technique, bordereau de prix, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, soumission, bordereau d'envoi, devis, rapport de la commission, caution provisoire, liste de référence, plan des écoles.
Cote :
1D/5/2796
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier