Document d'archives : Pièces diverses : lettre royale générale (1448), Jean Contrefort (1539), procédure entre la ville et les gens du roi (1561), le...
Titre :
Pièces diverses : lettre royale générale (1448), Jean Contrefort (1539), procédure entre la ville et les gens du roi (1561), le syndic des habitants de la Grange et de Pannessac (1574), attestation d'étude de Jean Malescot (1581), sentence donné par René d'Autefort, seigneur et baron de Lestranges (1596), saisies (1588-1696), Sabatel (1639), Penel (1641), acquet donné par Bellon à Jacques Petres (1645), Pierre Baud (1649), pièce concernant Charles Bernier (1657), quittances (1650, 1671, 1771), jugement d'une sédition arrivée à Aix (1659), Maurice Blanc (1659), quittance concernant l'affaire contre l'Ordre de Malte (1661), délivrance d'un registre au curé de Saint-Apollinaire (1692), brevets des demandes du bureau (1762-1767), état général de documents et papiers en possession du Collège (1771-1783), pièces de procédure concernant Jean Vidal (s.d.), moyens de la requète civile (s.d.), mémoire concernant l'affaire contre monsieur de la Valette (s.d.), frais de procédures (s.d.), Sieur du Pré (s.d.), inventaire des pièces fournies lors d'une procédure (s.d.). Sentence arbitrale entre les administrateurs du Collège et Mrs Chapuis et Dubois (1791).
Cote :
1 D 131
Inventaire d'archives :
Personnes :
BAUD, Pierre, BELLON, BERNIER, Charles, BLANC, Maurice, CONTREFORT, Jean, HAUTEFORT, René d' (seigneur de Lestranges), LA VALETTE (Monsieur de), MALESCOT, Jean, PENEL, PETRES, Jacques, PRE (sieur du), SABATEL, VIDAL, Jean